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LE 1ER RÉSEAU DES ÉLUS ET ACTEURS
DES TERRITOIRES ET VILLES-PORTS DE FRANCE ET D'EUROPE

Barème des cotisations

Pour les Collectivités Territoriales

Vous trouverez ci dessous le barème des cotisations basé sur le nombre d’habitants

Les montants* des cotisations d’adhésion au Réseau des Maires et Présidents des Territoires Villes-Ports de France et d’Europe fixés, pour l’année 2018, par l’Assemblée générale du GEC ODYSSEA sont les suivants :

– Collectivités de – 5000 hab. : 1.000 €
– De 5001 à 15.000 hab. : 2.000 €
– Collectivités de + de 15.000 hab. : 3.000 €

* TVA non applicable – Article 293 B du Code général des impôts

Pour les élus de Conseils Départementaux ou régionaux

Les montants* des cotisations d’adhésion au Réseau des Maires et Présidents des Territoires Villes-Ports de France et d’Europe fixés, pour l’année 2018, par l’Assemblée générale du GEC ODYSSEA sont les suivants :
 
– Conseil départemental : 1 000 €
– Conseil régional : 2 000 €

* TVA non applicable – Article 293 B du Code général des impôts

Pour les Députés & Sénateurs

Les montants* des cotisations d’adhésion au Réseau des Maires et Présidents des Territoires Villes-Ports de France et d’Europe fixés, pour l’année 2018, par l’Assemblée générale du GEC ODYSSEA sont les suivants :
 
– Pour un député : 50 €
– Pour un sénateur : 50 €

* TVA non applicable – Article 293 B du Code général des impôts

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